Traité Théorique Et Pratique de Droit Civil e-bog

Whilst the greatest effort has been made to ensure the quality of this text, due to the historical nature of this content, in some rare cases there may be minor issues with legibility. 1458. On a trouvé, dans les deux premiers volumes de cet ouvrage sur le contrat de mariage, un traité de la communauté légale et des modifications que peut y apporter la volonté des futurs époux.<br><br>Dans ce troisième et dernier volume, nous allons terminer notre étude des régimes usités dans les pays de communauté, et présenter ensuite celle du régime dotal ou plutôt des régimes en usage dans les pays de droit écrit.<br><br>Nous sommes ainsi conduits à traiter successivement:<br><br>1° Du régime exclusif de communauté;<br><br>2° De la séparation de biens;<br><br>3° Du régime dotal.<br><br>On serait même tenté de ramener ces trois régimes à deux types ; la séparation de biens et le régime dotal. Lu effet, sous l'exclusion de communauté, tous les biens de la femme, meubles et immeubles, présents et h venir, sont dotaux. Le mari en a l'administration et la jouissance. On pourrait ajouter que dotalité et séparation se combinent normalement sous le régime dotal avec la coexistence si fréquente de biens dotaux et de biens paraphernaux ; et que l'idée de séparation de biens forme le point de départ de ce régime, puisque tous les biens de la femme qui n'ont pas été constitués en dot restent paraphernaux ou soumis à la séparation.<br><br>L'étude de ces divers régimes matrimoniaux gagne à être faite dans une sorte de tableau d'ensemble. Tous les trois sont, en principe, exclusifs de la communauté. Ils ont ce caractère commun qu'ils séparent les intérêts des conjoints et que le mari acquiert, pour le tout, les économies qu'il peut réaliser, soit sur les produits de son travail, soit sur ses revenus cumulés avec ceux que l'épouse lui abandonne à forfait pour sa contribution aux charges du ménage.